Conseil Municipal du Lundi 13 Septembre 2010.

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Conseil Municipal du Lundi 13 Septembre 2010.

Message  Administrateur du Forum le Ven 17 Sep - 17:36

Bonjour, nous avons été reçus Mercredi 15 Septembre à 20 h 00 par Mme Blanc, Mr Chauvet et Mr Menu afin de répondre aux différentes questions ci-dessous.
Nous tenons tout d’abord à les remercier pour le temps qu’ils nous ont consacré.
Vous trouverez les réponses obtenues en face de chacune de nos questions.

- Poubelles aux abris bus, vous avez annoncé bien avant l’été qu’il n’y avait plus qu’à les poser ? Mr le Maire a reprécisé que les poubelles étaient livrées et il allait voir avec les services techniques de Oissery pour l’installation de celles-ci.

- Aménagement du virage en haut de la route qui descend sur Oissery en venant de Saint-Soupplets ? Les discussions sont toujours en cours avec les différents propriétaires des terrains (propriétaires qui ne sont pas de Oissery) pour que la municipalité rachète le petit bout de terre obstruant la vue dans le virage. J’ajoute que le retard sur ce dossier est uniquement dû au fait que les propriétaires n’ont pas encore donné leur accord sur la vente.

- Absence de Mr Pouilly depuis le début de votre mandat, pourquoi figure-t-il toujours dans la liste des conseillers municipaux ? Il n’y a aucune loi qui impose à un conseiller municipal d’être présent et aucune loi qu’il le mette dans l’obligation de quitter son poste, il est le seul à pouvoir prendre la décision de démissionner de son rôle de conseiller municipal.

- Indemnités à Mr Pouilly pour la gestion du site web de la Mairie, lui sont-elles toujours versées ? Il est bien entendu évident que plus aucune indemnité ne lui a été versé depuis le jour où il a arrêté de travailler sur sa délégation.

- N’y a-t-il pas une obligation pour les adjoints d’assister à un minimum de conseils municipaux dans l’année ? Non il n’y a aucune obligation, la loi indique seulement qu’il doit y avoir au minimum un Conseil Municipal tous les trimestres, mais n’impose pas la présence des adjoints, des conseillers municipaux et même du maire (loi Française).

- Les analyses de la Thérouanne ont-elles été faites au niveau de Oissery ou bien plus en amont ou aval (arrêté préfectoral) ? Les analyses ont été faites à la demande de la préfecture de Seine et Marne tout au long de la Thérouanne.

- Constructions à 2 mètres au-dessus du terrain des propriétaires de la rue Quicampoix, pourquoi cet aménagement ? Des échanges de courrier ont eu lieu entre les propriétaires et la Mairie, Mr le Maire s’est rendu sur place à la rencontre des propriétaires concernés et ils ont eu une explication ensemble, n’ayant pas de retour de la part des propriétaires sur ce sujet, à ce jour, nous considérons que tout est rentré dans l’ordre.

- Aménagement du chemin entre la rue Henri Dunant et le stade de Saint-Pathus, cette voie étant assez large pour le passage de voiture, est-il prévu la mise en place de borne pour préserver cette voie aux piétons et aux cyclistes? Le chemin ne devait pas dépasser 2,50 mètres de large et la DDE a construit sans surcoût pendant les vacances un chemin de 5 mètres, la mairie va donc mettre en place rapidement des barrières de protection afin d’empêcher les véhicules d’emprunter ce chemin exclusivement réservé aux piétons et aux cyclistes.

- Suite à l’arrêté Municipal sur la destruction des déchets verts, la mairie a-t-elle prévue de mettre en place des incinérateurs sur le terrain proche de la station d’épuration (endroit utilisé aujourd’hui par les équipes des espaces verts pour brûler à même le sol les déchets verts ? Non, la mise en place et l’entretien de ces destructeurs seraient beaucoup trop cher, il est plutôt étudié d’avoir un accord avec le SMICTOM pour la destruction des déchets verts de la commune.

- Reconduction de l’aide aux transports pour les étudiants pour l’année 2010/2011 ? Oui c’est reconduit pour cette année également comme l’an dernier et toujours sans justification de revenus, une note d’information sera mise dans le prochain Petit Ostéracien.

- Continuité des travaux pour la piste cyclable ? Le tracé des pistes cyclables va être continué malgré la nouvelle loi de réglementation du ministère de l’écologie et du développement durable sur les pistes cyclables datant du mois de juillet 2010, une note explicative sera également incluse dans le prochain Petit Ostéracien. Pour information http://www.securiteroutiere.gouv.fr/article.php3?id_article=3585

- Pourquoi avoir changé l’heure de début des conseils municipaux ? La 1ere fois, il nous a été dit que c’était pour pouvoir faire le pot de départ d’un conseiller après le conseil, la 2 ème fois pour pouvoir assister au match de l’équipe de France pendant la coupe du monde, et cette fois ci ? Ce nouvel horaire était un essai afin de terminer plus tôt le Conseil Municipal. Cet essai n’ayant pas été concluant, réduisant le temps d’arrivée des Conseillers à la Mairie et supprimant le temps de travail « pré-conseil », l’horaire de 20 h 30 sera de nouveau remis en place pour le prochain Conseil Municipal.

Nous ajoutons avoir remercier publiquement lors du Conseil Municipal du Lundi 13 Septembre 2010, les équipes des espaces verts pour avoir entretenu correctement la commune lors des vacances d’été, malgré les effectifs réduits dû aux congés de chacun, ainsi que la Commission et les équipes en charge du cimetière pour la mise en place de la stèle et du livre pour le jardin du souvenir, qui en fait un endroit très joli pour se recueillir.

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